VIAPL

Nous venons d’apprendre une bonne nouvelle…

Concernant le projet dit de la queue d’âne pour lequel le groupe allemand Abowind envisageait de bâtir 4 éoliennes de plus de 200m sur les communes de Saint-Saud-Lacoussière et Saint-Jory-de-Chalais, nous pensons que le projet ne verra jamais le jour.

Rappelez-vous, Abowind tentait sournoisement d’imposer son projet à la population depuis plusieurs années. Malgré de nombreux avis défavorables y compris lors de l’enquête publique et par le préfet lui même en 2020, le promoteur aux dents longues avait déposé un recours devant le tribunal administratif de Bordeaux.

VIAPL ainsi que la SEPANSO et un particulier s’étaient mobilisés pour ester en justice et soutenir le Préfet dans sa défense sous la forme d’une intervention volontaire.

Tous ensemble, nous avons remporté une victoire devant le tribunal qui a confirmé l’arrêté de refus rendu par le préfet.

Abowind pouvait encore solliciter le conseil d’état mais il ne l’a pas fait dans les délais impartis, jetant ainsi l’éponge et rendant leur liberté aux habitants qui vivaient sous une épée de Damoclès depuis 2016. Les communes de Saint-Saud-Lacoussière, Saint-Jory-de-Chalais, Milhac-de-Nontron, Miallet, Saint-Pardoux-la-Rivière, Saint-Martin-de-Freyssangeas ou encore Champs-Romain qui allaient être très impactées peuvent respirer à nouveau.

Le projet est définitivement abandonné et c’est réellement la victoire d’un territoire. Il nous reste à faire la même chose pour le projet du petit Bos sur la commune de Milhac-de-Nontron.

Il convient de rester vigilant collectivement car d’autres promoteurs peuvent lorgner sur le territoire et chercher à s’installer. Vous pouvez compter sur l’association VIAPL pour rester mobilisée.

Comme prévu, l’assemblée générale 2023 de l’association s’est tenue le 11 février 2023 à Miallet. A cette occasion, les adhérents ont pu entendre le rapport moral, le rapport financier et les perspectives pour l’année à venir. Un nouveau conseil d’administration composé de huit personnes a été élu et toutes les conditions sont réunies pour que l’association puisse continuer à défendre le territoire.

Le rapport moral et financier va être prochainement adressé à tous les adhérents.

N’oubliez pas, vous pouvez encore adhérer pour donner les moyens à notre / votre association de préserver notre / votre cadre de vie.

La prochaine assemblée générale de l’association se tiendra le samedi 11 février à 14h00 à la salle des fêtes de Miallet. C’est l’occasion de faire le bilan de nos actions pour les adhérents et de faire, ou refaire connaissance avec l’association pour les futurs adhérents.

Vous pouvez confirmer votre présence et prendre connaissance de l’ordre du jour sur la page dédiée à cet événement.

L’association VIAPL fonctionne grâce aux cotisations et aux dons de ses adhérents et sympathisants. C’est essentiel pour nous permettre de sauvegarder un environnement si préservé jusqu’à lors et malheureusement si menacé. Le danger de voir des projets industriels déraisonnables s’installer sur notre territoire n’a jamais été aussi grand. Les adhésions sont enregistrées sur l’année civile et il est temps de renouveler ou de prendre votre adhésion pour 2023.

Les fonds collectés permettent à l’association de réaliser les actions suivantes :

• Vous informer au travers d’un site internet et d’une newsletter régulière
• Interpeller chaque fois que nécessaire les institutions pour les alerter sur la problématique de certains projets d’aménagement
• Garder la trace par l’intermédiaire de notre blog de toutes les actions entreprises, des documents de référence et des résultats obtenus
• Préparer les enquêtes publiques et éditer flyers, affiches pour informer la population.
• Organiser des réunions d’information lorsque c’est nécessaire
• Enfin et surtout : INTERVENIR EN JUSTICE pour mettre fin aux projets dangereux et inutiles que veulent nous imposer certains promoteurs.

En 2022, nous avons mandaté notre avocate spécialisée sur le dossier ABOWIND qui menaçait de couvrir les communes de Saint-Saud-Lacoussière et Saint-Jory-de-Chalais de mâts démesurés dépassant les 200m de hauteur. Elle est intervenue avec d’autres associations et, tous ensemble, nous avons obtenu gain de cause.

En 2023, nous allons devoir intervenir de la même manière pour s’opposer au projet de Milhac-de-Nontron qui présente les mêmes lacunes que celui d’Abowind. Nous espérons obtenir le même résultat positif.

En plus de l’adhésion, pour ceux qui en ont les moyens, il est également possible de faire des dons à l’association. Dans la mesure où celle-ci est reconnue d’intérêt général, les personnes qui payent des impôts peuvent bénéficier d’une réduction fiscale de 66%. Ainsi un don de 50€ ne vous revient finalement qu’à 17€. Nous vous délivrerons automatiquement un reçu vous donnant droit à cet avantage.

Par souci de simplicité, vous pouvez prendre votre adhésions et/ou réaliser des dons directement en ligne et payer par CB à l’aide des deux boutons ci-dessous. Le plus simple est de le faire tout de suite pour être sûr de ne pas oublier et pour permettre à VIAPL d’agir sans tarder

Nous le redoutions et cela n’a pas manqué. La société Solvéo Energie, par le biais de sa pseudo société « Champs Gazania » a déposé un recours devant le tribunal administratif au sujet de l’arrêté de refus prononcé par le préfet le 03 octobre 2022 pour le projet de Milhac-de-Nontron. Sa demande a été enregistrée le 2 décembre 2022 à la cour administrative d’appel de Bordeaux sous le n° 22BX02981.

Comme pour le projet de la queue d’âne, nous allons devoir intervenir en soutien du préfet pou défendre le territoire et nous recherchons actuellement la meilleure manière de procéder. Nous allons vous tenir au courant très vite.

En cette fin d’année, les bonnes nouvelles ne sont pas si nombreuses. En voici au moins une. La cour administrative d’appel de Bordeaux a confirmé le refus du projet de la queue d’âne prononcé par le Préfet.

Pour mémoire, ce projet de quatre éoliennes de 200m de hauteur était envisagé sur les communes de Saint-Saud-Lacoussière et de Saint-Jory-de-Chalais. Suite à une enquête publique très suivie, le préfet de Dordogne avait prononcé un arrêté de refus le 27 octobre 2020. La société Abowind avait contesté le refus le 18 décembre 2020 et nous étions en attente d’une décision de justice.

Dans un arrêt très fourni, la cour confirme la décision du préfet et déboute la société Abowind. Vous pouvez télécharger cet arrêt à la fin de l’article.

VIAPL s’était mobilisé sur ce dossier et avait mandaté son avocat pour intervenir aux côtés du ministère de la transition écologique pour défendre ce dossier. La SEPANSO est également intervenue ainsi que des particuliers ayant intérêt à agir et cet attelage très au fait du dossier a été efficace. Notre engagement n’aurait pas été possible sans vos adhésions et vos dons.

L’affaire n’est pourtant pas encore terminée puisque le promoteur peut déposer un nouveau recours devant le conseil d’état. Nous le redoutons mais nous restons confiants car le dossier est solide et nous serons sur le front en cas de besoin.

VIAPL a consulté le compte-rendu de la commission départementale de la Nature, des Paysages et des Sites du 27 septembre 2022 qui a examiné le projet éolien du petit Bos envisagé à Milhac-de-Nontron.

Cette commission est intéressante car elle préfigure bien souvent l’avis que le préfet va rendre et en effet cette commission a rendu un avis tout à fait défavorable en pointant très clairement les manquements du promoteur. En particulier, elle a tenu compte des faiblesses du dossier concernant la maîtrise du risque incendie et la gestion des impacts sur la biodiversité. Le SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours) et la DREAL (Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement) ont formulé des demandes claires pour faire évoluer ce projet que le pétitionnaire n’a pas souhaité mettre en oeuvre pour ne pas compromettre la rentabilité économique du projet. On comprend ainsi parfaitement que le financier passe avant la sécurité des biens et des personnes et avant la protection de l’environnement pour la société Solvéo Energies et VIAPL ne cesse de le dénoncer.

Le document suscite également quelques interrogations :

Un seul membre de cette commission a voté pour le projet. Il s’agit du représentant de France Energie Eolienne qui est le principal lobby de l’éolien en France. Lorsqu’on consulte les rapports des CDNPS, ce genre de représentant vote systématiquement pour les projets éolien. VIAPL ne comprend pas que ces derniers puissent siéger dans cette commission avec un droit de vote.

Le maire de Milhac-de-Nontron, Pascal Mechineau, a accompagné la cheffe de projet SOLVEO ENERGIE pour présenter le projet devant la CDNPS. La démarche est étonnante et elle l’est d’autant plus que le compte-rendu précise que « Pascal Méchineau se prononce pour la mixité énergétique » [SIC]. Faut-il comprendre qu’il est pour ce projet ? Dans tous les cas, rien n’indique dans ce compte-rendu qu’il a appelé à refuser ce projet alors que :

• Le conseil municipal de Milhac-de-Nontron a voté contre le projet éolien par 14 voix contre sur 15. Un maire ne doit-il pas mettre en œuvre la volonté de son conseil municipal ?
• L’enquête publique a démontré une formidable opposition de la population. Un maire ne doit-il pas être le représentant de la population ?
• Dans sa profession de foi, l’équipe municipale a promis au moment des élections de 2020 la chose suivante : « Poursuivre l’engagement de la commune en faveur de la transition énergétique, pour en faire un territoire à énergie positive grâce au choix du développement du photovoltaïque adapté à notre environnement, y compris au sol, tout en renonçant à l’éolien industriel. » [SIC]. Qu’est ce qui n’est pas clair pour le Maire de Milhac-de-Nontron dans la mention « … tout en renonçant à l’éolien industriel » ?

Renseignement pris, aucun membre du conseil municipal n’était au courant de la présence du Maire à cette commission. Bref, VIAPL s’interroge… Vous pouvez consulter le compte-rendu de la CDNPS ci-dessous.

A l’issue de la première réunion du pôle des énergies renouvelables, le préfet vient de lancer une concertation sur le développement des énergies renouvelables en Dordogne et propose un guide pour favoriser la mise en place de projets dans notre département.

D’ores et déjà, nous vous invitons à prendre connaissance de ce projet de guide et à partager vos observations. VIAPL va évidemment produire une contribution pour améliorer ce guide et permettre le développement d’énergies renouvelables adaptées à notre territoire.

La consultation prendra fin le 30 novembre 2022 et vos contributions doivent être transmises par mail uniquement… Ah tiens, voici une première remarque à formuler, la démarche de concertation est louable mais elle devrait être plus transparente et toutes les contributions devraient être publiques afin de garantir une démocratie moderne et dynamique.

Tout est expliqué sur cette page :

https://www.dordogne.gouv.fr/Politiques-publiques/Developpement-durable/Transition-energetique/Le-developpement-des-energies-renouvelables-en-Dordogne/Le-developpement-des-energies-renouvelables-en-Dordogne

Mise à jour du 25 novembre 2022

VIAPL a déposé la contribution ci-dessous :

Les associations de préservation des espaces naturels comme VIAPL pointent du doigt depuis longtemps le risque incendie que font courir les parcs éoliens lorsqu’ils sont installés en milieu forestier. Il existe d’une part un risque de provocation d’incendie car ces installations sont avant tout des installations électriques susceptibles de prendre feu même si c’est assez rare mais d’autre part la présence d’éolienne empêche l’utilisation de moyens aériens pour combattre un incendie alors que ces systèmes sont les plus efficaces pour agir rapidement.

Après les gros incendies de cet été, le sujet revient sur le devant de la scène et c’est tant mieux. Voici un article de Sud-Ouest qui évoque le sujet.

Enfin… Presque deux ans après l’enquête publique, le préfet vient de délivrer un arrêté pour refuser le projet éolien dit du petit bos envisagé sur la commune de Milhac-de-Nontron. Bien qu’il nous semblait impossible que ce projet déraisonnable soit autorisé compte-tenu de ses nombreux manquements, nous n’étions pas pleinement rassuré. Le préfet a pris son temps pour rendre sa décision et nous redoutions que le promoteur en profite pour faire du lobbying en sous-marin avec l’appui des puissants syndicats d’énergie qui trainent dans tous les bureaux.

Vous pouvez télécharger l’arrêté ci-dessous mais dans les grandes lignes, le préfet justifie son refus en retenant une bonne partie de l’argumentaire de VIAPL et des autres associations de préservation du territoire. En particulier, il a pris en considération :

• Les impacts sur les milieux naturels.
• Le positionnement sur un axe migratoire majeur.
• L’absence de mesure concrète pour préserver la population des chiroptères.
• Le risque incendie et surtout le fait que la présence de 4 éoliennes à cet endroit empêche tout appui aérien en cas de feu déclaré.
  

Pour que cette bonne nouvelle devienne une véritable libération, il faut encore patienter deux mois, délai de rigueur pendant lequel le pétitionnaire peut ouvrir un contentieux avec l’état auprès de la cour administrative d’appel de Bordeaux… Est-ce que le pétitionnaire va prendre le risque de se lancer dans un procès hasardeux… ? Nul ne le sait mais si c’est le cas, VIAPL sera là et estera également en justice aux côté de l’état comme l’association l’a fait pour le projet de la queue d’âne sur les communes de Saint-Saud-Lacoussière et Saint-Jory-de-Chalais. Ce procès est d’ailleurs toujours en cours.

Enfin, rien n’aurait été possible sans la mobilisation des habitants, des associations et des élus… Que tous ceux qui ont pris part à la dynamique de préservation du territoire soient pleinement remerciés. Nous vous invitons à ne pas baisser la garde et, si ce n’est pas déjà fait, à prendre une adhésion auprès de VIAPL pour nous donner les moyens d’être vigilants.

A l’occasion de la création du pôle départemental des énergies renouvelables, le préfet vient de divulguer un prototype de cartographies des zones propices au développement de l’éolien terrestre..

Ce document divise chaque département en quatre types de zones :

• Zone non préférentielle où il semble peu envisageable d’y installer des éoliennes
• Zone à enjeu fort où de forts enjeux ont été identifiés et devront être pris en compte
• Zone à enjeu modéré où des enjeux ont été identifiés et devront être pris en compte
• Zone sans enjeu identifié

Les trois dernières zones sont potentiellement propices à l’éolien.

Il faut noter que le document n’est pas opposable mais il sera sans aucun doute utilisé par les promoteurs éoliens et par les défenseurs des milieux naturels et des cadres de vie pour justifier telle ou telle position. Il est donc essentiel.

Le document contient 147 pages et n’est à priori pas dans sa version définitive. Bien que nous n’ayons pas complètement fini son analyse, nous notons d’ores et déjà deux points qui semblent très importants, voire incontournables :

• Le document ne prend pas encore suffisamment en compte le risque incendie pour exclure certaines zones même si la notion est abordée.
• Le document ne fait en aucun cas état des impacts « humains » sur les populations qui pourraient être amenées à vivre à proximité des éoliennes. Compte tenu de la hauteur des projets envisagées actuellement, il est évident que la distance de sécurité de 500 m prévue par la loi autour des habitations est insuffisante.

En l’état, le document évoque pour la Dordogne un potentiel entre 63 et 127 mâts et entre 125 et 252 mâts pour la Haute-Vienne. Les chiffres sont inquiétants et vont sans aucun doute nécessiter une grande vigilance de la part de notre association et des associations amies qui œuvrent comme nous pour la préservation du vivant et du cadre de vie.

N’hésitez pas à évoquer le sujet avec votre entourage et vos élus.

Vous pouvez consulter le document ci-dessous

Le préfet s’apprête à lancer officiellement le pôle départemental des énergies renouvelables en réunissant le 06 octobre 2022 des acteurs de la filière. VIAPL, suit avec attention la création de ce pôle et ses futurs travaux.

D’ores et déjà, le collectif Forces Périgord dont fait partie notre association a réagi et a adressé un courrier au préfet pour lui faire part de nos observations. En particulier, même si la démarche semble à première vue louable, nous avons collectivement alerté sur les manques de réelles concertations en amont des projets et sur les freins évidents au développement de l’éolien en Dordogne qui ne sont pas suffisamment pris en compte (Vent faible, enjeux touristiques forts, risque incendie, Biodiversité variée mais fragile, densité de population disséminée,…).

Par ailleurs, nous notons que l’équilibre n’est guère respecté dans le pôle départemental puisqu’on y dénombre pas moins de 4 syndicats représentants les filières d’énergie renouvelables contre seulement deux associations de préservation de la nature (Nos amis de la SEPANSO et de conservatoire d’espaces naturels).

A noter que l’ordre du jour de la réunion prévoit l’examen d’un prototype de « cartographie des zones propices au développement de l’éolien terrestre » que vous pouvez retrouver dans l’article suivant.

Vous pouvez télécharger ci-dessous :

• Le courrier rédigé par Forces Périgord avec une trentaine d’associations partenaires.
• Le courrier du préfet invitant les acteurs composant le pôle départemental des énergies renouvelables.

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PCAET signifie Plan Climat Air Energie Territorial. Officiellement, l’acronyme désigne un outil de planification réglementaire destiné à mettre en place une politique d’atténuation et d’adaptation au changement climatique à l’échelle d’une collectivité. En gros, un tel plan permet de définir une stratégie et un plan d’action pour gérer dans les années à venir les problématiques énergétiques sur un territoire et là on va parler solaire, éolien, méthane, hydro-électricité,… mais aussi mobilité et sobriété.

Seules les communautés de communes de plus de 20000 habitant ont obligation d’établir un tel plan mais certaines communautés sont volontaires sans obligation. C’est le cas actuellement de la CC Périgord-Nontronnais comme ce fut le cas de la CCPérigord-Limousin et la CC Dronne-et-Belle ces dernières années.

Tout à chacun peut apporter sa contribution et VIAPL a choisi évidemment d’apporter la sienne. Vous avez plus de détails sur la manière de contribuer sur le site de la CC Périgord-Nontronnais : https://www.perigord-nontronnais.fr/pcaet/

Le contenu de ce PCAET peut sans aucun avoir un effet sur l’avenir de deux projets qui menacent toujours les habitants de cette communauté de communes : Le projet de la queue d’âne à Saint-Saud-Lacoussière et le projet du petit bos à Milhac-de-Nontron.

Vous pouvez consulter les propositions de VIAPL ci-dessous :

Alors que les promoteurs éoliens ne cessent de nous expliquer que les parcs éoliens sont sans danger, les accidents se multiplient… Les éoliennes sont de plus en plus hautes, le risque est donc de plus en plus important et malgré cela, la distance de sécurité entre les éoliennes et les habitations restent toujours la même… 500m… Il faudra sans doute un drame pour que cela change… N’oubliez pas que la vitesse en bout de pale peut dépasser les 250km/h et que cela explique aisément que les voisins les plus proches des parcs éoliens ont de quoi s’inquiéter… C’est la raison pour laquelle, VIAPL réclame depuis toujours que la distance de sécurité soit proportionnelle à la hauteur de l’édifice, soit au minimum : 10 fois la hauteur.

Le 5 avril 2022, c’est en Haute-Garonne, à Saint-Félix-Lauragais, qu’une pale de 40 m s’est déchiquetée et s’est éparpillée en partie aux alentours. Vous trouverez plus de détails dans cet article :
https://www.ladepeche.fr/2022/04/05/eolienne-cassee-de-saint-felix-lauragais-une-premiere-piste-10216447.php

Plus grave, parfois, c’est toute l’éolienne qui s’effondre comme ce fut le cas récemment en Allemagne le 29 septembre 2021 à Haltern am See. Jetez un oeil sur la photo ci-dessous et sur l’article associé.

https://www.revolution-energetique.com/une-eolienne-seffondre-en-allemagne-quelle-en-est-la-cause/

Enfin, au cas où vous auriez encore quelques doutes sur les dangers auxquels les promoteurs éoliens veulent exposer nos populations, voici une liste non exhaustive des accidents survenus en France ces dernière années.

https://fr.wikibooks.org/wiki/Atlas_%C3%A9olien/Accidents#Liste_non_exhaustive_des_incidents_%C3%A9oliens_en_France